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3 octobre 2009 6 03 /10 /octobre /2009 20:10

Le CTP s'est réuni le 2 octobre 2009 à 9 heures, sous la présidence de M. le Maire en personne.

 

Ouverture des services le lundi au CAM Poste

 

Les organisations syndicales sont favorables au principe de l’extension du service au public le lundi. Toutefois, en contrepartie la municipalité se doit de mettre à disposition les moyens humains qui sont nécessaires pour garantir la qualité et la continuité du service rendu au public.


Les organisations ont questionné la municipalité sur la nature des moyens qu’elle entendait mettre en œuvre pour assurer l’accueil général du public d’une part, et le remplacement  des agents de guichet volontaires en  cas d’absence (maladie et autres…) d'autre part.

 

Aucune garantie claire n'a été apportée par le maire quant aux moyens humains permettant d'assurer la continuité et la qualité du service public le lundi.

 

Avis favorable avec abstention des organisations syndicales, motivée par l’absence de réponse de la municipalité sur la question des moyens.

 

Critères pour la CAP des avancements de grade.

 

FO a fait retirer les termes « notation » et « cotation » du projet. La suppression de toute notation des agents municipaux, ce depuis des dizaines d’années, est un acquis social. Pour FO, toute tentative de mise en œuvre d’une notation, d’une « évaluation » (la notation des « managers »…) sera combattue avec la plus grande fermeté. Il n’est pas question de nous resservir l’évaluation, si chère au sinistre tandem d’Aubert Delory. FO s’est étonnée du choix du terme « cotation », particulièrement maladroit, alors que chacun subit dans sa famille, ses proches, les ravages de la crise financière et boursière actuelle. Cette terminologie est usitée dans les instances boursières, les salles de marché, c’est le langage courant des « traders »…Les agents ne sont pas des matières premières, des marchandises, des actions,… Par conséquent, pas de « cotation » des agents, nous connaissons déjà la « cote d’Amour », inutile d’en rajouter…

 

CGT et CFDT ont voté pour, avec les représentants de la municipalité.

FO s'est abstenu.

 

Régime indemnitaire.

 

M. le Maire a éludé le coeur du problème, qui est le respect  strict de la parité avec les agents de l'Agglomération. Il a même indiqué qu'il n'avait pris aucun engagement pendant sa campagne électorale à ce propos.

 

Il a alors découvert en séance qu'il existait des délibérations municipales et communautaires garantissant le maintien des avantages acquis et la parité lors des transferts de personnel vers l'agglomération.

 

Sur le régime indemnitaire de la Ville, il a proposé la mise en place d'un groupe de travail. FO sera très vigilant pour éviter les dérives, la rémunération au « mérite » (on sait ce que cela recouvre !!!), et imposer la justice sociale.


Semaine des ATSEM en centre loisirs, information sur le bilan.

 

Un bilan de la semaine d’affectation des ATSEM en centre de loisirs a été présenté. Il s’agissait d’une réaffectation pour prendre en compte les modifications horaires induites par la mise en œuvre de la semaine de 4 jours dans les écoles.

 

Le bilan apparaît satisfaisant selon l’avis général. Mais bon…., les problèmes demeurent entiers quant aux difficultés de prise en compte des missions de nettoyage dans l’organisation générale du travail dans les écoles.

 

Point sur la formation en alternance au sein des services municipaux, agrément d’un maître de stage en mécanique automobile pour encadrer un apprenti.

 

Un point a été fait. Les modifications du dispositif on été approuvées par les trois organisations.

 

Toutefois, FO a fait observer que le parc automobile était très vétuste en raison d’un  sous investissement coupable depuis une quinzaine d’années. De ce fait, les apprentis sont confrontés à des technologies du siècle dernier (moteurs à carburation, vis platinées…) qui ne correspondent en rien à ce qui leur sera demandé dans leur vie professionnelle. De même, les pratiques courantes de « cannibalisme » entre véhicules, qui sont utilisées pour maintenir un matériel à bout de souffle, ne constituent certainement pas une approche pédagogique pertinente pour l’acquisition d'un savoir faire en maintenance automobile.

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23 avril 2009 4 23 /04 /avril /2009 10:00
Souvenez vous, il y a quelques mois (lire notre article) nous vous annoncions le combat héroïque lancé par le contribuable Villebrun contre une délibération de la Ville de Laval approuvant un protocole transactionnel indemnisant l'un de nos porteurs de mandats syndicaux que le Système d'Aubert n'avait pas épargné, c'est le moins que l'on puisse dire :

- Suppression de son  poste et placement en surnombre en 1998, réintégration ordonnée par voie de  justice (jugement n° 983969) ;
- Condamnation de la Ville de Laval à indemniser notre collègue du préjudice constitué par son placement en surnombre (jugement n° 9904663) ;
- Affectation dans un placard en février 2000 qui sera annulée par le tribunal administratif (jugement n°0000822) ;
- Affectation dans un placard en décembre 2000 qui sera annulée par le tribunal administratif (jugement n° 0100112) ;
- Condamnation de la ville de Laval à indemniser notre collègue pour avoir subi ces deux affectations illégales (jugement N° 042779) ;
- Affectation dans un nouveau placard en juin 2003, qui sera annulée dans un premier temps par le tribunal administratif (jugement n°0304379), le commissaire du gouvernement dressant à cette occasion un portrait de la direction de notre collègue édifiant (lire) ;
- Appel de la Ville de Laval contre ce dernier jugement qui sera annulé par la cour administrative d'appel de Nantes (arrêt n°04NT01201) ;
- Appel en cassation de notre collègue contre l'arrêt de la cour administrative d'appel, qui passa l'étape de l'admission au Conseil d'Etat jusqu'à ce que la Ville établisse un protocole transactionnel reconnaissant le préjudice subi par celui-ci depuis 1998 (voir son mémoire), protocole dont le contribuable Villebrun conteste le bien fondé.

Dans le même temps, le contribuable Villebrun, par ailleurs fonctionnaire à la mairie de Laval tout comme notre collègue, prospérait en connaissant un déroulement de carrière paisible et parfaitement normal. Peu de temps avant que le Système d'Aubert ne fasse naufrage, il reconnaissait les grands mérites du contribuable Villebrun en lui accordant une nomination au grade de directeur territorial et son positionnement sur le poste jadis occupé par le regretté Gwénaël Blin, directeur de la culture, placé en surnombre par le Système d'Aubert en 1998....

Nous publions l'intégralité du dernier mémoire en réplique du contribuable Villebrun. Il met notamment en avant le fidèle soutien qui est apporté à la ca
use qu'il entend défendre par les survivants du Système d'Aubert qui siègent encore au conseil municipal dans les rangs de l'opposition....

A chacun ses combats, à chacun ses valeurs et ses propres causes, et puis à vous de juger....

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17 mars 2009 2 17 /03 /mars /2009 19:56
Tous à la manifestation du jeudi 19 mars 2009

Rassemblement à 11 heures au square de Boston


Lire le tract en cliquant ci dessous :



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20 février 2009 5 20 /02 /février /2009 23:51

Les voeux 2009 de Jean-Jacques Delory au personnel municipal.

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27 janvier 2009 2 27 /01 /janvier /2009 08:10

Le 29 janvier 2009, toutes les organisations syndicales appellent à la grève.
Rassemblement place du jet d'eau à 11 heures.

Cliquez sur les vignettes pour lire et télécharger les tracts

Tract d'appel de l'intersyndicale des municipaux de Laval

Tract d'appel des unions départementales
 

Tous ensemble ! Apportons lui une réponse massive !



 

RAPPEL IMPORTANT A PROPOS DE L'EXERCICE LEGAL DU DROIT DE GREVE DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le droit de grève est un droit constitutionnel
inscrit dans la Constitution de 1958. Il est réaffirmé dans la loi du 13 Juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

 

Le droit de grève dans la fonction publique est soumis à un préavis de 5 jours francs et ne peut être déclenché que par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives au niveau national.

Pendant la durée du préavis, les parties intéressées sont tenues de négocier.

 

La grève entraîne une retenue sur salaire et sur les compléments de salaires pour sa durée.

- 1/30ème pour 1 journée d'absence.

- 1/60ème pour une demi-journée.

- 1/151ème pour 1 heure d'absence.

 

Nul n'est tenu de prévenir au préalable son service de sa participation ou non à la grève.

L'Administration (le maire pour une grève purement locale ou le gouvernement pour une grève au niveau national) a reçu le préavis de grève

 

Après la grève, le recensement des grévistes est effectué par l'employeur.

 

A la Ville de LAVAL, vous remplirez un imprimé sur lequel vous indiquerez le nombre d'heures grévées.

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26 novembre 2008 3 26 /11 /novembre /2008 15:40

 

Le calendrier des réunions

des instances paritaires

de la Mairie de Laval

 

 

 

 

 

Mardi 2 décembre 2008 :

 

CAP : avancement .

 

Jeudi 4 décembre 2008 :

 

CTP : réorganisation des services municipaux ; Droit Individuel à la Formation (DIF) ; aménagement des horaires d'ouverture de la police municipale ; questions diverses .

 

Jeudi 11 décembre 2008 :

 

CTP : Aménagement des emplois du temps des personnels du service Enseignement à la suite de la suppression de la classe le samedi matin ; mise en place du service minimum en cas de grève du personnel enseignant ; questions diverses.

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6 novembre 2008 4 06 /11 /novembre /2008 23:10

Bonne mobilisation des agents municipaux pour les élections paritaires avec une très forte participation au scrutin en catégorie A (83,58%) et en catégorie B (73,03 %).

 

Globalement, sur l’ensemble des différents scrutins CAP A, CAP B, CAP C, CHS et CTP, chacune des organisations syndicales approche ou dépasse le tiers des voix.

 

CAP catégorie A                                                                                                              

Inscrits                             Votants  Participation Nuls       Exprimés FO          CGT        CFDT

67                                      56           83,58%           2            54             22           14           18

                                                                                           %             40,74%   25,93%   33,33%

                                                                                           Sièges      2            1            1

CAP catégorie B                                                                                                              

Inscrits                             Votants  Participation Nuls       Exprimés FO          CGT        CFDT

152                                    111         73,03%           2            109           35           39           35

                                                                                           %             32,11%   35,78%   32,11%

                                                                                           Sièges      1            2            1

CAP catégorie C                                                                                                              

Inscrits                             Votants  Participation Nuls       Exprimés FO          CGT        CFDT

1017                                  604         59,39%           17           587           187         233         167

                                                                                           %             31,86%   39,69%   28,45%

                                                                                           Sièges      3            3            2

Comité Hygiène Sécurité                                                                                                

Inscrits                             Votants  Participation Nuls       Exprimés FO          CGT        CFDT

1502                                  850         56,59%           27           823           260         286         277

                                                                                           %             31,59%   34,75%   33,66%

                                                                                           Sièges      2            2            2

Comité Technique Paritaire                                                                                                 

Inscrits                             Votants  Participation Nuls       Exprimés FO          CGT        CFDT

1502                                  854         56,86%           34           820           259         297         264

                                                                                           %             31,59%   36,22%   32,20%

                                                                                           Sièges      2            3            3

                                                                                           Total      10           11           9

des sièges
 

FORCE OUVRIERE remercie les agents qui lui ont fait confiance pour les représenter au cours des six prochaines années.

 

FORCE OUVRIERE sera, à nouveau, au service de tous.

 

A la veille des 4 réunions programmées par le maire avec les agents municipaux, ceux-ci ont réaffirmé leur confiance aux organisations syndicales et à leurs représentants élus.

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6 novembre 2008 4 06 /11 /novembre /2008 19:54

ADMINISTRATEURS | Annonce n° 1225289855

C. A DU PAYS DE LAVAL

Service ou emploi

Directeur général des services (ADMINISTRATEURS)
DIRECTION GENERALE

Mission

Collaborateur direct du Président, vous l'assistez et le conseillez dans la déclinaison et la mise en œuvre des orientations politiques. En outre, vous coordonnez et contrôlez l'ensemble des moyens matériels et humains dont l'établissement dispose.
Vous avez pour missions :
- d'accompagner le Président dans le rôle d'interlocuteur privilégié des élus locaux.
- d'assurer le suivi des grands dossiers de la Communauté d'Agglomération, en liaison avec les partenaires extérieurs et les Vice-Présidents responsables
- d'impulser les projets stratégiques, notamment en matière d'aménagement et de reconversion de site.
- d'assurer l'organisation, l'animation et la gestion des services et équipements, le management des personnels, soit environ 150 agents.
- d'être le coordonnateur du suivi des travaux des instances communautaires (travaux des commissions, du Bureau et du Conseil communautaire).
- d'apporter une expertise sur les dossiers complexes de la Communauté d'Agglomération.
- de participer à la définition d'une stratégie financière et au suivi de sa mise en œuvre.
- d'évaluer le fonctionnement actuel des services et faire des propositions d'évolution de l'organisation.
- d'instaurer l'animation d'un lien avec l'ensemble des Directeurs Généraux des communes membres,
- d'être l'interlocuteur des acteurs institutionnels : Etat, Région, Département.

Profil

Expérience confirmée en matière de Direction et aptitude au management.
Connaissances en matière d'intercommunalité.
Qualités de communication, capacités d'écoute, de dialogue et de négociation.
Sens des relations humaines et disponibilité.
Expérience confirmée sur un poste similaire appréciée.

Mode de recrutement

Emploi permanent

Informations complémentaires

Formation supérieure. Recrutement par voie statutaire ou recrutement direct au titre de l'article 47 de la loi du 26 janvier 1984

Temps de travail

Temps complet

Poste à pourvoir le

15/12/2008

Contact

Marc LAMARE DGS par intérim 
Téléphone: 0243494585 
E-Mail: marc.lamare@agglo-laval.fr 

Date de l'annonce

07/11/2008

 

Adresser les candidatures avant le 28/11/2008 à
Monsieur le Président Communauté d’Agglomération de LAVAL BP 0809 53008 LAVAL CEDEX

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18 septembre 2008 4 18 /09 /septembre /2008 22:35

FORMATION, CULTURE

Le Comité Technique Paritaire a tenu deux séances le jeudi 18 septembre 2008. Le matin a été consacré à l'étude du bilan du plan de formation pour 2007. Deux intervenants du CNFPT ont présenté les nouveautés législatives et réglementaires dans le domaine de la formation.

Le Droit Individuel à la Formation (DIF) va faire prochainement l'objet d'une mise au point et d'une communication, puis chaque agent sera doté d'un livret individuel.

Rompant résolument avec les pseudos formations de "management", la nouvelle municipalité entend organiser la formation autour de deux axes : les projets des services et les projets des agents pour l'évolution de leur carrière.

La commission Formation (élus et partenaires sociaux) en sommeil depuis plus de dix ans va être reconstituée et permettra un meilleur suivi des besoins et de veiller au respect du droit des agents.

La deuxième séance du CTP comportait la création d'une direction des affaires culturelles. A l'unanimité, le CTP a voté cette création. Un directeur des affaires culturelles sera recruté selon un profil très exigeant. Outre les formalités de publication (lancées au retour du CTP), la municipalité diffusera une annonce dans une grande revue nationale particulièrement performante en matière culturelle (les annonces de Télérama).

Force Ouvrière a rappelé que cette création était une revendication datant de dix ans. En 1998, le Système d'Aubert avait supprimé le poste de directeur de la culture et placé son titulaire, Gwénaël Blin, en position de surnombre en même temps que nos représentants et militants. Force Ouvrière a réaffirmé la nécessité d'une grande politique culturelle en relation avec les partenaires associatifs.

Cette création ne constitue pas une dépense supplémentaire pour la collectivité car Odile ne sera pas remplacée (il y aura même l'économie de sa voiture de fonction).

A l'issue de ces 2 réunions de CTP, nous pouvons constater que le dialogue social est bien rétabli. FO a particulièrement apprécié l'attitude du nouveau Directeur général des Services, qui a su siéger en retrait, laissant les élus mener les débats, et intervenant avec courtoisie et exclusivement sur les questions techniques. Contrairement à son prédécesseur, il n'a pas lu son journal, ni bricolé sur son PC portable…

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4 juillet 2008 5 04 /07 /juillet /2008 16:49

CTP

Le 1er CTP !

 

 

La 1ère réunion du Comité Technique Paritaire s'est tenue le jeudi 3 juillet 2008 à l'Hôtel de Ville. Tout d'abord, il convient de noter que, désormais, ce sont exclusivement des élus qui siègent pour la représentation municipale (à l'exception du futur DGS). Les élus n'hésitent pas à prendre la parole librement, l'ambiance est plus propice au dialogue.

 

D'entrée, chaque organisation syndicale a prononcé une déclaration solennelle condamnant les pratiques sociales et l'absence de dialogue sous la municipalité précédente. Chacun a souhaité que les réunions des instances paritaires soient des temps de travail serein et de réflexion sérieuse.

 

FO a toutefois mis en garde : "Nous ne sommes pas un syndicalisme d'accompagnement. Nous n'accepterons pas demain ce que nous avons combattu hier !"

 

Le premier point de l'ordre du jour, l'agrément des maîtres de stage pour les apprentis, a fait l'unanimité.

"ça ne durera peut-être pas 6 ans" a souligné avec malice un délégué FO…

 

Pas de surprise ! le bilan social de la Ville et du CCAS pour la période passée a fait l'objet d'un rejet unanime des représentants syndicaux et de l'abstention des nouveaux élus municipaux.

"Ce n'est pas un bilan, mais un dépôt de bilan" a déclaré FO, en demandant que soient tirées 4 leçons pour l'avenir concernant : le malaise social, les effectifs du personnel, l'organisation des services et la restauration des principes républicains dans la gestion de la collectivité.

 

Autre point de l'ordre du jour : la réorganisation du musée. Les 3 syndicats (CGT, CFDT et FO) ont été très sévères sur la réorganisation mise en œuvre au musée à la fin de l'époque d'Aubert, tant sur la méthode (refus de saisir le CTP) que sur le fond (flexibilité et annualisation du temps de travail, semaines de 44 heures, 11 jours de travail consécutifs, plannings diffusés en dernière heure, pas de lieu correct pour manger le midi, etc…).

Le représentant du maire, M. Lefeuvre, a été très clair : les nouveaux plannings n'entreront pas en vigueur, décision applicable immédiatement. Un groupe de travail, avec les syndicats et un médiateur extérieur, sera mis en place à la rentrée pour réfléchir à la réorganisation du musée.

FO et la CFDT ont demandé le recrutement d'un conservateur des musées et d'un véritable directeur de la culture.

 

Pour les écoles, avec la suppression du samedi scolaire : une enquête a été réalisée. Pas de changement d'horaires pour la rentrée, mais les agents qui souhaitent travailler le mercredi au lieu du samedi le pourront après information auprès de leur hiérarchie. Des services à faire dans les centres de loisirs n'interviendront qu'ultérieurement, sur la base du volontariat, et après formation. Une réflexion s'engagera à la rentrée.

 

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